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Étude sur les maladies du séjour

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Cette étude a pour objectif de décrire les rôles et missions des intervenants qui gravitent autour de la personne étrangère confrontée au fait médical dans une des trois procédures suivantes: la demande d'asile/protection subsidiaire, la demande de séjour médicale (9ter), la demande de régularisation humanitaire (9bis).

: Ce texte passe en revue les étapes de ces procédures. À chacune de ces étapes, l'intervenant peut trouver des outils et informations pratiques.

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Dernière modification le mardi 17 mars 2015 13:18